INSEE – Situation au répertoire SIREN
Modèles de documents CSSSC
Inventaire des biens du club
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Trousse de secours : chaque animateurs/trices en sont dotés. Les trousses sont à considérer comme étant du consommable.
Statuts du CODERS
Charte de la laïcité et des valeurs de la République du Val d’Oise
Règlement général sur la protection des données (RGPD) et droit à l’image
Règlement intérieur général
Règlements spécifiques par activité
Valorisation du bénévolat – guide pratique
Habilitation à recevoir des dons
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Courrier de la Direction Générale des Finances Publiques accordant au CSSSC de recevoir des dons (30 août 2016)
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Procédure de déclaration de dons de frais de transport :
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Barème frais kilométriques :
