INSEE – Situation au répertoire SIREN
Modèles de documents CSSSC
Inventaire des biens du club
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Trousse de secours : chaque animateurs/trices en sont dotés. Les trousses sont à considérer comme étant du consommable.
Charte de la laïcité et des valeurs de la République du Val d’Oise
Règlement général sur la protection des données (RGPD) et droit à l’image
Règlement intérieur général
Règlements spécifiques par activité
Valorisation du bénévolat – guide pratique
Habilitation à recevoir des dons
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Courrier de la Direction Générale des Finances Publiques accordant au CSSSC de recevoir des dons (30 août 2016)
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Procédure de déclaration de dons de frais de transport :
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Barème frais kilométriques :
