INSEE – Situation au répertoire SIREN
- Fiche du club au 05/12/2024 : 2024.12.05 Avis_de_situation_SIRENE-CSSSC
Modèles de documents CSSSC
- A retrouver sur le fichier : Modele documents et formulaires
Inventaire des biens du club
-
Matériel : CSSSC Inventaire des biens
-
Trousse de secours : chaque animateurs/trices en sont dotés. Les trousses sont à considérer comme étant du consommable.
Charte de la laïcité et des valeurs de la République du Val d’Oise
- signataire en 2022 : Contrat eng républcain 2022
Règlement général sur la protection des données (RGPD) et droit à l’image
Règlement intérieur général
Règlements spécifiques par activité
- CSSSC RS Activ Mémoire reglement specifique
- CSSSC RS Atelier photo reglement specifique
- CSSSC RS Marche nordique reglement specifique
- CSSSC RS Neuron activ reglement specifique
- reglement zumba
- CSSSC RS Pickleball 2023
- CSSSC RS Pilates reglement specifique
- CSSSC-RS-tir-a-larc-modif-23082023 pdf
- CSSSC RS Yoga reglement specifique
Valorisation du bénévolat – guide pratique
Habilitation à recevoir des dons
-
Courrier de la Direction Générale des Finances Publiques accordant au CSSSC de recevoir des dons (30 août 2016)
-
Procédure de déclaration de dons de frais de transport :
-
Barème frais kilométriques :

