24 mai 2024

Archives fonctionnement

INSEE – Situation au répertoire SIREN

Modèles de documents CSSSC

Inventaire des biens du club

  • Matériel : CSSSC Inventaire des biens

  • Trousse de secours : chaque animateurs/trices en sont dotés. Les trousses sont à considérer comme étant du consommable.

Charte de la laïcité et des valeurs de la République du Val d’Oise

Règlement général sur la protection des données (RGPD) et droit à l’image

Règlement intérieur général

Règlements spécifiques par activité

Valorisation du bénévolat – guide pratique

Habilitation à recevoir des dons